[Hysteria] > ROLD.
Registre des Ordonnances, Lois et Décrets:
Le ROLD Hysterians recense les textes législatifs prononcés par le
gouvernorat Hysterian, mais également les propositions d'ordonnance
provonciale formulées par les citoyens résidant ou ayant des intérêts à
Hysteria.
Tout citoyen du micromonde possédant un lien avec Hysteria peut proposer
une ordonnance au gouverneur, qui est en droit de la reprendre à son compte
ou non. En effet, en application a contrario du principe du
Kinedimokonsen, le non consentement du gouverneur vaut veto.
Les ordonnances:
- [H01] Ordonnance Hysteriane n°1 portant
création de la situation fédérée de la province d'Hysteria.
- [H02] Ordonnance Hysteriane n°2 portant
création officielle de la Milice Provinciale d'Hysteria.
Les lois:
Les décrets:
- [HD1] Décret Hysterian n°1 portant définition
de la politique de développement économique de la province.
- [HD2] Decret Hysterian n°2 portant création du
délit d'atteinte à l'Honneur de la Milice et modification du statut des
dahus sur la province.
- [HDT1] Decret Temporaire portant nomination
provisoires au sein de la Milice.